01 Les services proposés
Les audits proposés par la cellule régionale d’identitovigilance IVO3 sont ciblés sur l’identification primaire. Ils se déroulent en quatre étapes :
- Questionnaire d’évaluation
- Étude de documents
- Audit en présentiel
- Restitution d’un livrable détaillé
Cette prestation est accessible à toutes les structures de santé de la région Occitanie.
Si vous êtes intéressé, n’hésitez pas à nous solliciter.
La cellule régionale d’identitovigilance IVO3 organise des formations/ateliers à destination
de toutes les structures sanitaires (GHT, groupe privé), médico-sociales et les professionnels de santé libéraux.
Elles peuvent être dispensées à tout type de public, expert comme novice.
Ces formations/ateliers ciblent des thématiques autant généralistes que spécifiques :
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- Généralistes : bonnes pratiques, gouvernance, gestion des risques, etc.
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- Spécifiques : INS, patients étrangers et autres cas particuliers, etc.
Cette prestation est accessible à toutes les structures de santé de la région Occitanie.
Si vous êtes intéressé, n’hésitez pas à nous solliciter à l’adresse identitovigilance@esante-occitanie.fr
02 Les ressources Identitovigilance / INS
La cellule Identitovigilance Régionale IVO3
La Cellule IVO3 (Identito Vigilance : Organisation Opérationnelle en Occitanie) a été créée au sein du Groupement e-santé Occitanie en mars 2020, sous l’égide de l’ARS.
Ses missions sont réparties en 3 grandes catégories :
- Institutionnelle : participation aux travaux nationaux : référentiel national d’identitovigilance (RNIV), élaboration de fiches réflexe, travaux sur l’Identifiant National de Santé. Préparation des travaux du comité stratégique de l’ARS, coordination du groupe d’experts régionaux…
- Communication/sensibilisation : vérification de la bonne appropriation de la politique d’identitovigilance par les structures de santé, actions de communication, de sensibilisation, de formation et d’accompagnement auprès de celles-ci, maintien et diffusion des documents de référence, communication auprès des usagers…
- Opérationnelle/Accompagnement : accompagnement des structures dans l’application du référentiel national d’identitovigilance et des chartes locales, échanges d’informations et partages d’expériences entre professionnels autour de l’identitovigilance, définition des indicateurs de suivi au niveau régional, veille réglementaire, réalisation d’audits et de formations dans les établissements.
Modèles de charte identitovigilance, de procédure de création de l’identité et de qualification de l’INS
Ces modèles sont des outils mis à disposition des structures de santé, sanitaires ou non, en tant qu’outils organisationnels et/ou opérationnels.
Ces modèles ont été construits en collaboration, par les référents en identitovigilance de toutes les régions.
Vous pouvez les consulter et les télécharger ci-dessous (version juillet 2024).
Site officiel identitovigilance
En cliquant sur le bouton, vous accédez directement à la page officielle dédiée à l’identitovigilance sur le site du ministère des solidarités et de la santé. Sur celle-ci, vous pouvez consulter les dernières actualités liées à l’identitovigilance et télécharger les documents publiés.
RNIV – Points essentiels (RNIV-0)
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d’IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d’identitovigilance est composé de plusieurs parties différenciées par thèmes.
Cette partie (RNIV-0) présente les points essentiels du RNIV. Elle constitue le meilleur point d’entrée à l’identitovigilance.
Vous pouvez consulter le document (version de juin 2022) en cliquant sur le bouton ci-dessous.
RNIV – Les principes communs (RNIV-1)
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d’IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d’identitovigilance est composé de plusieurs parties différenciées par thèmes.
La première partie (RNIV-1) présente les principes communs d’identification des usagers.
Vous pouvez consulter le document (version de juin 2022) en cliquant sur le bouton « En savoir plus ».
RNIV – Les établissements de santé (RNIV-2)
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d’IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d’identitovigilance est composé de plusieurs parties différenciées par thèmes.
La deuxième partie (RNIV-2) présente la mise en œuvre de l’identitovigilance dans les établissements de santé.
Vous pouvez consulter le document (version de juin 2022) en cliquant sur le bouton « En savoir plus ».
RNIV – Les structures non-hospitalières (RNIV-3)
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d’IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d’identitovigilance est composé de plusieurs parties différenciées par thèmes.
La troisième partie (RNIV-3) présente la mise en œuvre de l’identitovigilance dans les structures non hospitalières.
Vous pouvez consulter le document (version de juin 2022) en cliquant sur le bouton « En savoir plus ».
RNIV – Les acteurs libéraux (RNIV-4)
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d’IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d’identitovigilance est composé de plusieurs parties différenciées par thèmes.
La quatrième partie (RNIV-4) présente la mise en œuvre de l’identitovigilance par les acteurs libéraux.
Vous pouvez consulter le document (version du 20/05/2021) en cliquant sur le bouton « En savoir plus ».
RNIV – Annexes / fiches RNIV
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d’IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d’identitovigilance comprend aussi des fiches pratiques annexes, axées sur des cas particuliers :
- Recueil de l’identité des étrangers (dont une fiche spécifique pour les identités ukrainiennes)
- Difficultés d’identification associées à des documents d’identité français
- Gestion de l’identité transmise lors d’une démarche d’identification réalisée en ligne par l’usager
- Gestion de la confidentialité et de l’anonymat
- Accouchement dans le secret
- Suspicion d’identité frauduleuse et Impossibilité de justification d’identité
- Gestion de la copie d’une pièce d’identité
- Discordance identité numérique/physique et Gestion des erreurs d’identitovigilance
- Changement d’état civil et Gestion de l’identité des usagers transgenres
- Identification des victimes en Situation Sanitaire Exceptionnelle (SSE)
- Dans quel logiciel gérer les identités numériques ?
- Recueil de l’identité des usagers sous-main de justice
Discordances INS et pièce d’identité
Les établissements appelant le téléservice INSi ont pu constater des discordances entre l’INS et l’identité présente sur une pièce d’identité à haut niveau de confiance. Cette fiche pratique a pour objectif de lister les principales discordances rencontrées, de les expliquer, et de proposer une conduite à tenir.
Ce document a été réalisé par le Groupe Régional d’IdentitoVigilance des Etablissements de Santé (GRIVES) de la région PACA, en collaboration avec la Direction du Numérique en Santé (DNS) et l’Agence du Numérique en Santé (ANS).
Pour consulter la fiche pratique dans son intégralité, avec son annexe et sa synthèse, cliquez sur « En savoir plus ».
Téléservice INSi : plusieurs identités trouvées ou aucune identité trouvée
Dans le cadre de l’appel au téléservice INSi, trois réponses différentes peuvent être renvoyées :
- Réponse 00 : une seule identité trouvée ;
- Réponse 01 : aucune identité trouvée ;
- Réponse 02 : plusieurs identités trouvées.
Dans le cas où le téléservice renvoie les réponses 01 ou 02, il est possible de modifier les critères d’interrogation pour tenter d’obtenir une réponse 00.
Cette fiche pratique décrit les étapes successives à mettre en œuvre pour tenter d’obtenir une réponse 00 lors de l’utilisation de l’opération de récupération de l’INS du téléservice INSi. Elle a été réalisée par le Groupe Régional d’IdentitoVigilance des Etablissements de Santé (GRIVES) de la région PACA, en collaboration avec l’Agence du Numérique en Santé (ANS).
Pour consulter la fiche pratique, cliquez sur le bouton « En savoir plus ».
Site officiel INS
Accédez directement à la page officielle dédiée à l’INS sur le site de l’Agence du Numérique en Santé (ANS). Vous pouvez y consulter toute la documentation officielle relative à l’INS ainsi que les webinaires de l’ANS sur cette thématique.
Annexes / fiches INS
Editées par le Réseau des Référents Régionaux d’IdentitoVigilance (3RIV), ces fiches ont été réalisées afin d’accompagner les acteurs de santé au passage à l’INS :
Référentiel INS
En cliquant sur « En savoir plus » vous pouvez consultez la version actualisée au 27/05/2021 du référentiel INS. Il s’agit de la version publiée au Journal Officiel du 08/06/2021.
Cartes CPx et certificats serveurs
L’Agence du Numérique en Santé (ANS) met à disposition deux espaces pour :
Modèle de Clause de confiance entre structures
Le GRADeS vous propose un modèle de clause de confiance lorsque vous souhaitez la mettre en place entre structures de santé.
Fiche pratique explicative
Modèle non charté
03 Documentation utile
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